top of page

Cliquez pour modifier et ajouter votre propre texte. Vous pouvez modifier la police, la taille ou l'échelle.

SBM MEDIAS

Termes et conditions

 Conditions Générales d'Utilisation

 1. Introduction

Bienvenue sur www.sbmmedias.com, exploité par SBM Medias. En accédant à notre site web à www.sbmmedias.com, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable de la conformité avec les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, vous êtes interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site.

 2. Licence d'utilisation

- **Une autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des matériaux (informations ou logiciels) sur le site web de www.sbmmedias.com pour un visionnement personnel et non commercial transitoire seulement.** Ceci est l'octroi d'une licence, non un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :
  - Modifier ou copier les matériaux;
  - Utiliser les matériaux à des fins commerciales ou pour toute exposition publique (commerciale ou non commerciale);
  - Tenter de décompiler ou désassembler tout logiciel contenu sur le site web;
  - Retirer les mentions de droit d'auteur ou d'autres notations de propriété des matériaux; ou
  - Transférer les matériaux à une autre personne ou "miroir" les matériaux sur un autre serveur.
- Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par www.sbmmedias.com à tout moment. Suite à la résiliation de votre visionnement de ces matériaux ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu'il soit sous format électronique ou imprimé.

3. Avertissement

Les matériaux sur le site web de www.sbmmedias.com sont fournis "tels quels". www.sbmmedias.com ne fait aucune garantie, exprimée ou implicite, et décline par la présente toutes autres garanties y compris, sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, d'aptitude à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou d'autres violations de droits.

 4. Limitations

En aucun cas, www.sbmmedias.com ou ses fournisseurs ne seront tenus responsables des dommages (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'affaires) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les matériaux sur le site Internet de www.sbmmedias.com, même si www.sbmmedias.com ou un représentant autorisé de www.sbmmedias.comr a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages.

5. Exactitude des matériaux

Les matériaux apparaissant sur le site web de www.sbmmedias.com pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. www.sbmmedias.com ne garantit pas que l'un des matériaux sur son site web sont exacts, complets ou actuels. www.sbmmedias.com peut apporter des changements aux matériaux contenus sur son site web à tout moment sans préavis. Cependant, www.sbmmedias.com ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.

6. Liens

www.sbmmedias.com n'a pas examiné tous les sites liés à son site Internet et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion d'un lien ne signifie pas l'approbation par www.sbmmedias.com du site. L'utilisation de tout site web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.

7. Modifications

www.sbmmedias.com peut réviser ces conditions de service pour son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces Conditions d'utilisation.

8. Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis par et construits en accord avec les lois Francaises

bottom of page